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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET]...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
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meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
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" l’age...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
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concerné par votre demande. Une ré...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Après avoir vu avec Monsieur CHAMBERT, nous n'avons pas ses informations demandées. Il vous conseille de vous rapprocher de "Open Data d'ENED...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Bonjour Monsieur
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Aboutie
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Cordia...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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1. la li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
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Frédéric PELTRIAUX
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur
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-------- Message original ------...
Bonjour,
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...