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Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cher Syane,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à Association Transparence Citoyenne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
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Restant à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Gloria Gennaro le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales,
En application de la loi n° 78-575 du 17 j...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer par HOESLI le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Banyuls-sur-Mer,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 à Durand le .
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Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
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6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Je vous en...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
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Refusé.
Madame,
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L'ensemble des travau...
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En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des listes des marchés conclus...
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Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
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Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Ardennes par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Tarn par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...