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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Monsieur,   Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Ille-et-Vilaine à Xavier Berne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Maine-et-Loire à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron ([adresse email]) L'...
Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Monsieur , Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...
Bonjour Monsieur, L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Toulon à Xavier Berne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du 22 mars dernier. Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Cher/Chère Préfecture - Somme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet. En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Bonjour M. Muniz J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...