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Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
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Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie