Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 9)

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Mayenne Communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Provinois le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Diois le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Creuse Confluence le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Dracénoise le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Epinal le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cahors le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le .

Très en retard