Demandes similaires à 'Etat indemnités conseillers municipaux' (page 4)

Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le 24 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Madame Patron, Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le 19 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LECHENET, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le 23 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités élus. Pour information, vous trouver...

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le 12 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à Xavier Berne le 19 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Etat des indemnités

Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le 15 mars 2021.

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse par Mairie - Libourne à Felix le 6 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

État des indemnités

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cognac par Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Partiellement aboutie