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Partiellement aboutie
Cher/Chère intercommunalité,
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Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
État des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
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Refusé.
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
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Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande d'accès données plan de relance
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
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Demande envoyée à Mairie - Caen le .
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Madame, Monsieur,
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