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Réquisitions des pompes funèbres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

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grille de cotation des candidatures au BRS
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Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Réponse de Mairie - Servian le .

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Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Demande de recours gracieux effectuée

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Information non détenue