Demandes similaires à 'Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express' (page 2)
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...