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Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

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Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard.

Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La Ville de Cachan a publié au BOAMP le 22/09/2016 une consultation No 16-138792 intitulée « Etude d'int...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien cordialement. Le Secrétariat de La PRADA Pour une administration exemplaire, préservons...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame,     Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021.   Cette dernière est en cours d'instruction.   N...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 01/07/2022 tendant à la communication de...
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Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En date du 13 juillet 2022, je vous ai fait parvenir par courriel une demande concernant les contrôles et verbalisations liés au co...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Formacode
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Monsieur, La dernière version du Formacode est téléchargeable à l’adresse suivante : https://formacode.centre-inffo.fr/ à la rubrique « Téléchargement...