Demandes similaires à 'Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)' (page 10)
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-dessous un lien relatif aux relevés du radar pédagogique...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .
Partiellement aboutie
Retour reçu par email le 30/08/2023 me proposant d'aller directement au bureau de la Police Municipale pour "pour consulter les registres liés à ces re...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut
désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de
l’étude demandée ci-dessous.
[1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Préfecture de Haute-Loire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A l'attention de la DGEC-DE et de la DGALN-DEB
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment pa...
Suivi de l'étude sur le maillage des espaces de coworking et bureaux partagés à l’échelle du bassin de vie métropolitain
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé.
Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
Bonjour,
l'étude a été rendue publique ici https://www.agam.org/wp-content/uploads/2022/03/analyse-Bus-agam-1.pdf
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail du 11/05/2023 relatif à la
communication de notre Répertoire d'Informations Publiques (RIP).
Ce réper...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a
actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Alban-du-Rhône le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ce répertoire n'a pas encore été réalisé et un travail allant dans ce sens
est à l'étude,
Merci de votre compréhension,
Cordialem...