Demandes similaires à 'Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)' (page 11)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Mairie - Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Bonjour, Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Monsieur BERNE, En réponse à votre saisine du 14 novembre 2023, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les statistiques relatives aux demandes...
conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Office français pour la biodiversirté, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Bonjour,   Vous avez formulé une demande de communication de six documents administratifs.     Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
Bonjour, J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence concernant votre demande du 20 décembre 2022. Je vous informe que votr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Chère Elsa PACAUT, Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Bonjour, Je suis absente, au besoin vous pouvez contacter le siège de France Victimes 28 au [numéro de téléphone caché] ou par mail [adresse email]...
Bonjour, Nous prenons en considération votre message afin qu'il soit traité dans les meilleurs délais par nos services. l'Agence Lot & Garonne du GR...