Demandes similaires à 'Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)' (page 12)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Naves 59422-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Monsieur le Maire n'a transmis aucune note de frais de déplacements, de restauration ni de frais de représentation sur la période j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absente du 14 AOUT 2023 au 01 SEPTEMBRE 2023 inclus. Je ne manquerai pas de vous recontacter dès mon retour. En cas d'urgence, s'adresser au si...
Monsieur,   Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs, à savoir :   -          Cartographie et données attribu...
Cher Victor SOUBEYRAND, je vous remercie pour votre réponse. Je connais la liste des ED publiée par le MESR, elle est effectivement très utile dans c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Information non détenue

Un commentaire de contexte : Il faut noter que l'établissement puis la tenue à jour d'un RIP est une obligation prévue par le L.322-6 du CRPA. Ce n'e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé.

Bonjour, Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP. La CADA elle-même l'a con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé.

Bonjour, La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Mme Valérie Bouthéon, directrice des affaires juridiques d'Inria, en réponse à...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

Bonjour,   Madame, Monsieur,   Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Bonjour Suite à votre mail merci de nous transmettre les numéros RNA commençant par un W, aucune association avec le titre donné n'a été trouvée (a...
Bonjour monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la Drôme que je...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .

Information non détenue

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie. La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...
Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaita...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...