Demandes similaires à 'Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)' (page 16)
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Très en retard.
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
Très en retard.
Chère Mairie de Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard.
Cher Conseil département de la Drôme,
Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
Chère Communauté de communes - Val de Drôme,
Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez surement de manière dématérialisée à l...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour,
J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence
concernant votre demande du 20 décembre 2022.
Je vous informe que votr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Yrieix-la-Perche le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Chère Elsa PACAUT,
Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point d'accès au droit - CHATEAUDUN 28088-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absente, au besoin vous pouvez contacter le siège de France Victimes 28 au [numéro de téléphone caché] ou par mail [adresse email]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous prenons en considération votre message afin qu'il soit traité dans
les meilleurs délais par nos services.
l'Agence Lot & Garonne du GR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cressac-Saint-Genis le .
Très en retard.
Suite à la création de la commune nouvelle Côteaux du Blanzacais, merci d'utiliser notre nouvelle adresse courriel :
[adresse email]
Vous pouvez nous j...
Madame, Monsieur,
Monsieur le Maire n'a transmis aucune note de frais de déplacements, de
restauration ni de frais de représentation sur la période j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente du 14 AOUT 2023 au 01 SEPTEMBRE 2023 inclus.
Je ne manquerai pas de vous recontacter dès mon retour.
En cas d'urgence, s'adresser au si...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité de Saint-Martin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guyane le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...