Demandes similaires à 'evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0' (page 12)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir
communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .
Partiellement aboutie
Chère Madame Dianoux,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Notre adresse de messagerie a changé.
Nous vous prions de bien vouloir nous adresser vos messages à
[adresse email]
Avec nos remerciements
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Elle a été transmise au
service concerné, qui la traitera dans les meilleurs délais....
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel qui a bien été enregistré.
Il fera l’objet d’un traitement par le service co...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - La Calmette le .
Aboutie
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pfastatt le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Elle a été transmise au
service concerné, qui la traitera dans les meilleurs délais....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre courriel. Il a été transmis au
service concerné, qui le traitera dans les meilleurs délais....
Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Partiellement aboutie
Madame la Maire.
La Mairie de Vitré a fait effectuer (par un prestataire) une coupe d'arbres dans le Val de Vilaine (à l'automne 2022).
Au titre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...