Demandes similaires à 'evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0' (page 7)

Travaux de voirie sur la rue de la Glacière

Demande envoyée à Mairie - Oullins par Bienvenüe le 7 janvier 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie d'Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins

Demande envoyée à Métropole de Lyon par Bienvenüe le 7 janvier 2023.

Aboutie

Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le 4 décembre 2020.

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...

Charte de l'énergie

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le 22 juin 2022.

Partiellement aboutie

Bonsoir, Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le 19 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Lacombe bonsoir, Je vous ai laissé un message téléphonique pour savoir si le rendez-vous initialement prévu le mardi 26 octobre en mode...

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia

Demande envoyée à Direction générale de l'armement par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère des Armées à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de la Justice à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LECHENET, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...

Logement social

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le 7 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné. Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais. Cordiale...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le 25 mars 2021.

Refusé.

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse par Mairie - Oullins à CARDUCCI le 10 mars 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit d’accès aux documents administratifs. Vos demandes étaient les su...

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le 23 septembre 2021.

Aboutie

Madame, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

accès aux statuts de "œil d’Andromède"

Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le 22 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Demande envoyée à Syane par François Lacombe le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...