Demandes similaires à 'evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0' (page 8)

Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Libourne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Tarn-et-Garonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, les documents demandés. Vous en sou...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Madame, Suite à votre demande, je vous transmets l'enquête DREES qui vous permettra de consulter les données chiffrées sur l'accompagnement de...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par Samuel Goëta le .

Information non détenue

J'ai cloturé la demande, une nouvelle a été envoyée au ministère de l'éducation nationale : https://madada.fr/demande/liste_des_ctr
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris par Eda. Commentée par eda le .

Aboutie

Une demande identique envoyée deux mois plus tard par un autre utilisateur plus chanceux a reçu une réponse ici : https://madada.fr/demande/arretes_pre...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau. Commentée par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Requête au Tribunal Administratif envoyée.
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Pascal Romain le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de droit d’accès aux documents administratifs (comptes administratifs), je vous remercie de bien voulo...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour, je me permets de réitérer ma demande envoyée le 17/11. J'ai bien reçu en février le courrier du directeur de cabinet du ministre m'indiquant...
Bonjour, une demande qui semble équivalente a été envoyée ici : https://madada.fr/demande/analyse_agam_boulevard_urbain_su_4 avec réponse de la mair...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère REFERENT-CADA, Merci de votre réponse ! En effet, si le document est en ligne, rien ne vous oblige à me le communiquer. Parmi tous les doc...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Les Ulis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...