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Aboutie

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Aboutie

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Liste des prêts et participations
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Refusé.

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Vidéoprotection
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Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint :: - les statistiques annuelles des sorties du dispositif rSa - ce type de document n'existe pa...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Comptes de gestion et comptes tiers

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Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par COQUILLE David le .

Saisine CADA en cours

Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Cher/Chère Mairie - Dijon, J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .

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Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
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