Demandes similaires à 'Factures d'électricité de gaz et de fuel' (page 10)

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 08 sur Walor
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

En attente de réponse

Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

En attente de réponse

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

Information non détenue

Note de frais 2024 - Mairie de Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement