Demandes similaires à 'faire parvenir état signalétique pr CARSAT' (page 15)
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .
Refusé
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .
Erreur lors de l'envoi
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie
Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
Saisine CADA en cours
Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie