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Bonjour,
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demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
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Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour
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...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Monsieur,
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Refusé.
Cher ministère de la Justice,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à nouveau, conformément aux...
Etat des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Bonjour,
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documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, qui a été transférée à l'équipe concernée.
Nous reviendrons vers vous.
Cordialement
Le pôle RGPD
--...
Bonjour,
Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir
nous renseigner les périodes concernées.
Bien cordialement
Béatri...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Obtenir un acte de propriété
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Bonjour,
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Données essentielles dans la commande publique
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Monsieur Mink,
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Aboutie
Monsieur,
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Aboutie
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État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonsoir
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Bonjour,
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Cordialement,
Sonia Né...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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