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Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
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Bonne réception,
Nicolas DRIOT
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-----Message d'origin...
Monsieur,
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A cet éga...
Monsieur,
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prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous informe que votre mail a été transmis au service financier de la Ville qui se charge de collecte...
Bonjour,
Vous trouverez tous les documents administratifs dont le compte administratif 2022 sur la page internet "Recueil des actes administratifs" : h...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur, bonjour,
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attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Lacombe,
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Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
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Préalablement au traitement de votre demande...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Monsieur,
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Monsieur,
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Quentin LAMOTTE | Chef de cabinet
Ca...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Monsieur,
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Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
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Bonjour Monsieur,
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Demande de communication de plusieurs documents administratifs
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
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Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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