Demandes similaires à 'Fermeture administrative Paris'

Bonjour, Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés. Bien cordialement -------- Message transféré -------- Sujet :...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse par Préfecture de police de Paris à Madeline holin le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Vosges à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur Pouré, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse apportée par le Préfet des Vosges à votre demande de communication d...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, J'accuse réception de votre demande de communication des documents et leurs annexes mentionnés dans votre courriel du 27/08/...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Maine-et-Loire à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Monsieur, Vous avez sollicité la communication de documents administratifs auprès de la préfecture de police. Je vous informe que votre demande est...
Bonjour, L'Agence nationale des titres sécurisés est au regret de vous annoncer qu'ils n'ont pas retrouvé le rapport Faber Novel sur la stratégie de...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Sarthe à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents concernant la vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Madame, Monsieur La DGSI ne dispose d’aucune liste anonymisée de QR codes corrompus qui seraient placés sur liste noire ou bloqués par l’application...
Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les rapports concernant l'utilisation de pistolets à impulsion électrique...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Afin que votre demande soit conforme à à l'article R.112-9-1 du code des relations entre le public et l'administration, et avant d...
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET]...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...
Monsieur LECHENET, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Madame, Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent. Cordialement, Le secrétariat de la PRADA Pour une administrat...