Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 11)
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .
Partiellement aboutie
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous relancer e...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la
campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de
doc...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions
supérieures à 23 000 € ayant donné lieu à un conventionnement e...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 20/07/2020 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte.
Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités.
Je vous informerai dès que...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver
en pièces jointes les documents demandés.
Vous en s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Indre à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 17 juillet ci-dessous, le Département a pris note de votre souhait de voir votre demande de commu...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère des Armées à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Cannes à Eda le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Maine-et-Loire à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par
la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .
Information non détenue
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse par SNCF Réseau à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les
courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haut-Rhin à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Demande Avis Encrochat
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Aboutie
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465
Saisine n° 21006909
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...