Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 17)
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse par Archives départementales de la Guadeloupe à Rieger le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Monsieur,
Par courriel du 27 août 2021, vous avez sollicité les services de la
préfecture pour que vous soient communiqués, les documents suivants,...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse par Métropole de Lyon à No Ghetto le .
Aboutie
Bonjour Laurence,
Il existe bien des conventions entre la Métropole et le rectorat mais je
n’ai pas la connaissance suffisamment fine de toutes...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
La CAF n'intervient pas dans le processus de sanction qui sont du ressort du département à travers les décisions prises en EP.
Je vous relaie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon à PATRON le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
La messagerie MSAcontact est supprimée. Merci d'utiliser votre Espace privé pour tout échange avec la MSA.
Ce message est protégé par les règ...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Point d'étape sur cette demande.
Suite à une conversation téléphonique avec la DDT74 il y a quelques mois, les services de la préfecture et la mairie...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse par Mairie - Paris à Julia Dumont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Client,
Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais.
Pour échanger avec nous en to...
Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Juliette Jabkhiro le .
Information non détenue
Saisine n° CADA [1]22010213
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : DC CADA Dispositifs SENSIVIC
Madame,
Vous avez saisi la Com...
Monsieur,
Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents
administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la
S...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Manche à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET]...
Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Chris Jones le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Chris Jones le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nièvre à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service
compétent.
Cordialement
Pour une administration exemplaire, pr...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Yvelines à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service
concerné.
Cordialement,
Le correspondant PRADA - Préfecture...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au
service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais
Cor...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Savoie à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
bonjour
ci-joint un message concernant la vidéo - protection arrivé par erreur
sur la messagerie du pôle juridique
transmis pour attribution
bon...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Territoire de Belfort à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande que je transmets, à toutes fins
utiles, au service concerné.
Je vous souhaite une bonne journ...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les documents
sollicités.
S'agissant de fichiers lourds, vous les recevrez en...