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Bonjour,
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Liste des rapports d'inspection
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Saisine CADA en cours
Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne réception,
Section des rapports
I...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des
documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
Madame, Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de
documents.
Nous vous informons qu’en vertu des dis...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication d’informations
relatives aux financements de la France en Afrique du sud via l'Afd...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication des documents administratifs...
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
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Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Demande de notes de frais - M. Coumet
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Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris,
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Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
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Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
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Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie
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Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
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liste...