Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 18)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été
transmis et vous les envoyer.
Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons pris connaissance ce jour de votre mail de relance quant à une
demande qui nous serait parvenue le 28 mars dernier et t...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux infor...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([adresse email])
Your message wasn't...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...