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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
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Monsieur le Président,
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Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Monsieur,
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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Cher/Chère Mairie - Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
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Madame,
Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
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Monsieur,
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Bonjour Monsieur LE GALL,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
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Madame,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
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Bien cordialeme...