Demandes similaires à 'Fermeture administratives Covid' (page 7)

Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Julie Bourdin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs a été transmise au service concerné. Cordial...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Eure à PATRON le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Madame Patron,   Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication des documents suivants: - Données de la Pol...
Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Madame Patron,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Landes à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Comme nous vous l'avions indiqué par courriel du 20/09/2021, et suite à l'avis de la CADA du 17/02/2022, les pièces que vous sol...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Madame, Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concerna...