Demandes similaires à 'Feuille de route de l'identité numérique régalienne' (page 4)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Sécurités
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre
demande.
Cordialement,
-------- Message transféré --...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
service compétent pour examiner votre demande.
Je ne suis pas en...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...