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Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Bonjour,
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
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Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
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Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Très en retard.
Chers Ministères économiques et financiers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Health Data Hub le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
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Bonjour,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
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Bonjour,
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Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
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Monsieur Bonnevalle, bonjour,
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Bonjour,
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-Bonjour M. Pouré,
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Cordialement.
Le...