Demandes similaires à '– Finances communales (2020-2024)' (page 18)

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Saisine d'expulsion
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie