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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

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Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Vice-rectorat - Mayotte le .

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Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

Carte scolaire de la ville d'Aix les Bains
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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Demande de communication des notes de frais du maire d’Aix-les-Bains
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie