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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 27 janvier 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Déclarations de manifestation depuis 2012

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 25 août 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Aron Damo le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Code source de referendum.interieur.gouv.fr

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 7 janvier 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

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Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Attentats terroristes déjoués

Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le 14 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse par Ministère de la Justice à Jonathan KONITZ le 13 septembre 2023.

En attente de classement

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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

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Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 21 février 2022.

Aboutie

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Signalements à l'IGPN

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 31 août 2021.

Supprimée par le demandeur.

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Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 11 octobre 2021.

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Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le 30 juillet 2021.

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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 26 juillet 2021.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le 2 juillet 2020.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 11 mai 2022.

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