Demandes similaires à 'Frais de dépenses budgétaire' (page 12)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

Aboutie

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Note de fais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En attente de classement

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Réponse de Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Note de frais mairie + conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Note de frais Maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Note de frais Mairie Montmeyran
Demande envoyée à Mairie - Montmeyran le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication des documents
Demande envoyée à Mairie - Trouillas le .

En attente de réponse