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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Demande de bulletins de paie
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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Demande de bulletin d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

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Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

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Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
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Withdrawn by the requester

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

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Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

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Grand livre budgétaire 2023
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

Aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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