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Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Forfait communal
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Demande de documents budgétaires et comptables
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Aboutie

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Liste des établissements privés
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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

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Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie