Demandes similaires à 'Frais de dépenses budgétaire' (page 8)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie