Demandes similaires à 'Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine' (page 20)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rivery le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le .

Information non détenue

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande de subventions accordée 7dream
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)