Demandes similaires à 'Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan' (page 6)
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Manche le .
Très en retard.
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .
Très en retard.
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Mayenne le .
Très en retard.
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .
Très en retard.
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .
Très en retard.
Chère préfecture,
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Monsieur LECHENET Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents détenus par le
service compétent de la préfecture de l'Ain co...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
Très en retard.
Chère ARS-HDF-VEILLESANITAIRE,
Suite à ma requête initiée le 15/02/2023, j'ai bien reçu votre message du 27/02/2023 et vous en remercie.
De même, j...
Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Hasday,
Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre
des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Monsieur
Par courriel reçu le 2 février 2024, vous nous avez adressé une demande de
communication de documents détenus par le Health Data Hub, confo...
Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame,
Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023, les directions
compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...