Monsieur
Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez
demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Chère Caisse des Dépôts et Consignations,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Chère DDR-Demande Données,
Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants :
- historique des prélèvements en eau en milieu superf...
Bonjour,
meilleurs voeux à vous aussi et un grand merci pour ces données qui correspondent exactement à ma demande.
Merci
Bien cordialement...
Chère Meunier Fabienne,
j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles
relatives aux marchés publics sont publiées sur notre plateforme de
dé...
Bonjour Monsieur Vignola,
J'ai bien identifié les 2 documents disponibles sur l'adresse que vous m'avez transmise mais ces documents PDF ne correspon...
Chère Mairie de Grenoble,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Bonjour M. Launay,
Je suis ravi de vous lire, merci pour votre réponse.
Les données mises en ligne sur votre plateforme correspondent bien à la list...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des timbres amendes dressés par la police municipale depuis 2020.
Les n...
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
En application de la loi n° 78-...
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Nice,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver,
ci-joint, les données co...
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...