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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fléré-la-Rivière le .

En attente de réponse

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Bonjour, A compter du 1er janvier 2021, le secrétariat de la mairie déléguée de St Pierre la Rivière est transféré au pôle administratif de Chambois....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur le Président !   Nous accusons réception de votre mail ci-référencé et relatif à la demande de communication de documents (note d...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Grand'Rivière le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre mail Je le transmets Je vous communique la nouvelle messagerie [1][adresse email] Cdt, Mme MOREAU Coordinat...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Recours amiable envoyé à Ministère des sports le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...
Cher Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame, Monsieur, Pour contacter Frédéric Conil, Directeur General des Services de la Communaute de Communes du Bassin de Marennes, envoyez votre mess...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard.

Bonjour, Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier l'orthographe. Cordialement, La Direction des Usages Numériques Communau...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Nous vous informons que le répertoire des informations publiques du SIBA est directement accessible sur son site Internet (depuis...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Champigneulles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
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Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette adresse mail n'est plus valide. Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Monsieur Ferrieu, Nous vous remercions d’avoir étudié notre demande et d’avoir pris le temps d’y apporter une réponse. Cependant, votre message ne n...
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conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB " Avis n° 20232378 du 01 juin 2023 Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

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Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .

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Cher Conseil départemental du Jura, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...