Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 19)
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chalezeule le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villefranche-d'Albigeois le .
Erreur lors de l'envoi
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Commerces vacants Valenciennes
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .
Reported for administrator attention
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue