Demandes similaires à 'Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024' (page 11)

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Saisine CADA en cours

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Comptes annuels OPH Agen habitat
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Décisions de contrôle IEF en 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CIRI sur le dossier Valti
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CIRI sur le dossier Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement