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Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Réponse de Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

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Demande des communications des notes de frais des membres du collège de l'ARCOM
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

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Grand livre, régie d'avance et de recette, note de frais
Réponse de Mairie - Monistrol-sur-Loire le .

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Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Faverges le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Réponse de Mairie - Piolenc le .

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Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

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Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

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Notes de frais (et justificatifs)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-en-Auge le .

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Demande de note frais
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

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Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

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Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

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Demande de documents administratifs "travail en prison"
Réponse de Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannilis le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

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