Demandes similaires à 'Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024' (page 20)

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Yorre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Maire de muret

En retard (plus de 30 jours)

Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

Saisine CADA en cours

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Renseignement
Réponse de Mairie - La Réole le .

Saisine CADA en cours

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie