Demandes similaires à 'Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024' (page 20)

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Yorre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Maire de muret
Réponse de Centre d’information et d’orientation (CIO) - Muret le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Lauwin-Planque le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Renseignement
Réponse de Mairie - La Réole le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue