Demandes similaires à 'Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery' (page 15)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Estève le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Crozon le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Loubès le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villenauxe-la-Grande le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoist-sur-Vanne le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Seclin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie