Demandes similaires à 'Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery' (page 19)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs

En retard (plus de 30 jours)

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs Mme Borne

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie