Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 5)
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille,
Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Hérault à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Savaete,
Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les
données essentielles des marchés publics et des con...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .
Saisine CADA en cours
Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB
"
Avis n° 20232378 du 01 juin 2023
Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par eda le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris par M. Caffin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Fos-sur-Mer à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Your message
Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019
was not delivered to:
[adresse em...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie par Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse.
Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame Houbart,
Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez.
Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes par LibRev Consulting le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL. Commentée par Joran LE GALL le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réponse de la CADA :
Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022
Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy par El yahyaoui noureddine le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Bondy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
État des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 29 janvier dernier vous sollicitez la communication des
informations relatives aux indemnités des élus départementaux au...
Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice par Pierre Girard le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Nice,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Moselle à Xavier Berne le .
Information non détenue
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...