Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Juigné-sur-Sarthe à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse par Communauté de communes - Quatre Vallées à SNT CFE CGC FOURNIER Sophie le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Bienvenüe le .
Aboutie
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Montauban,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impul...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Moissac par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Moissac,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication des rapports sur l'emploi des pistolets à impulsi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy par El yahyaoui noureddine le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Bondy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
État des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 29 janvier dernier vous sollicitez la communication des
informations relatives aux indemnités des élus départementaux au...
Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice par Pierre Girard le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Nice,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Moselle à Xavier Berne le .
Information non détenue
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Delacote Stéphanie,
Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...