Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 6)

Message de suivi envoyé à Mairie - Privas par La Quadrature du Net le 9 mars 2021.

Partiellement aboutie

Chère Madame Dianoux, Un très grand merci pour votre réponse. Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...

Acces fiches techniques restauration scolaire

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 16 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...

Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille, Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP

Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics par Emile Marzolf le 17 août 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour l'envoi de ces documents, même en plein cœur de l'été. Seulement, auriez-vous ces mêmes documents dans un format lisib...

Vidéoprotection

Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens par Clément Pouré le 23 août 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère madame Dos Santos, merci de votre réponse. J'ai pris connaissance du courrier et je comprends tout à fait les points que vous soulevez. Auriez-...

Vidéoprotection

Message de suivi envoyé à Mairie - Nantes par Clément Pouré le 23 août 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère madame Tabard, Merci de votre réponse fort instructive, d'autant plus que la société Edicia mentionne la mairie de Grenoble comme une de ses c...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse par Nicolas Baldeck le 21 décembre 2022.

Information non détenue

Chère MMe COQUELLE Isabelle - DREAL Corse/STEC, Bonjour Auriez-vous d'ores et déjà un document préparatoire ? Par exemple, la cartographie proviso...

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"

Message de suivi envoyé à Pole Emploi par La Quadrature du Net le 31 mai 2022.

Information non détenue

Bonjour à vous, Merci beaucoup de votre réponse. Nous n'avons toujours pas été contacté par le ministère. Auriez-vous un contact auquel nous po...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes par Xavier Berne le 16 mai 2023.

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup pour votre retour. Cependant, l'accès aux fichiers ne fonctionne plus, le lien semble être "périmé". Auriez-vous la possibili...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Val-d'Oise par Open Knowledge France le 16 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je ne retrouve malheureusement aucune trace de votre RIP sur data.gouv.fr. Auriez-vous un lien direct à m'envoyer ? Je vous signale au pa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny par Open Knowledge France le 25 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ? En vous souhaitan...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le 5 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Julien Houles le 5 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 29 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...

Liste et positions des panneaux M12

Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par Arthur Sarazin le 10 septembre 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Hérault à Laurent Savaete le 11 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Savaete, Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les données essentielles des marchés publics et des con...

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines

Demande de recours envoyée à Mairie - Chambéry par François Van Der Biest le 24 août 2021.

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon

Demande envoyée à SYTRAL Mobilités par No Ghetto le 20 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher SYTRAL Mobilités, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Note de frais de M. le maire

Réponse par Mairie - Le Blanc-Mesnil à Missiz le 1 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #44135 email] designates 92.243.18.104 as permitted sender) x-spf-client=SecurityGateway8.0.3 rec...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...

Charte de l'énergie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Nico Schmidt le 22 mai 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le 5 août 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. La Préfecture du Gard ************************************************************************* SI VOTR...

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le 6 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous préciser quels documents vous souhaitez obtenir car il ne semble pas q...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Vigneux-sur-Seine à Open Knowledge France le 23 mai 2023.

En attente de clarification

Madame, Monsieur, La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous. Néanmoins, nous aurions besoin de précisions. En...